Mentions légales

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Accès

L'accès au site - ci-après désigné par le terme txp:fr - est disponible à l'adresse http://txp-fr.net.
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Objet du site et lectorat

txp:fr a pour sujet principal le "CMS" (système de gestion de contenus) Textpattern et propose diverses solutions et pratiques offrant à son auditoire - les utilisateurs du CMS Textpattern et, plus largement, les lecteurs - des exemples ainsi qu'une source d'inspiration pour la conception de sites Internet dits "dynamiques".

txp:fr n'est nullement lié avec Textpattern, ses développeurs ou tout autre organisme actuel et futur avec qui Textpattern et ses produits dérivés auraient des liens commerciaux et non commerciaux.

Diverses personnes, le plus souvent issues du forum francophone de Textpattern ont été sollicitées pour leur compétence afin d'animer txp:fr sous la forme de publication d'articles.
Chaque contributeur bénéficie d'un accès nominatif et sécurisé aux fonctions internes (back-office) permettant l'interaction et la publication de contenus dans son acceptation la plus large de "tous supports prévus pour un usage Internet".

 

Responsable éditorial

En raison de sa nature communautaire, il n'existe aucun responsable éditorial pour ce site. Les auteurs-contributeurs sont seuls responsables de leurs textes et contenus divers qui y seraient éventuellement associés. Dès leur première publication, chaque auteur agit, de facto, sous sa propre responsabilité qui lui est seule opposable. Selon ce principe participatif, il n'est réalisé aucune relecture, aucune correction, aucune censure de la part des autres auteurs hormis l'auteur lui-même de la publication. L'ensemble des textes et/ou codes disponibles sont soumis - sauf mention contraire explicite - à la licence internationale Creative Commons 3 - Pas d’utilisation commerciale - Pas de modification - Non transposable (CC BY-NC-ND 3.0).
Cette même licence s'étend aux documents imprimés issus de txp:fr sans limitation de durée.

 

Propriétés tierces

Des plugins (programmes informatiques logiciels permettant d'accroître ou de créer de nouvelles fonctionnalités) sont proposés en libre téléchargement, sans contrepartie financière, à la discrétion des visiteurs.
Ces plugins peuvent être soumis à licences spécifiques, et, quoi qu'il en soit, demeurent la propriété de leur créateur respectif. Initialement disponibles aux plus grand nombre, ils sont offerts sur txp:fr partiellement ou totalement traduits en français pour faciliter leur utilisation à des usagers françophones. Les créateurs de ces plugins qui ne souhaiteraient pas une disponibilité sur le site txp:fr peuvent soumettre leur demande de retrait par l'intermédiaire du formulaire de contact disponible.
Les liens externes, visuels dépourvus de citation d'auteur, les noms de marques, les sites Internet sont propriété de leur ayant droits selon les règlementations en vigueur dans leurs pays respectifs, lieux de résidence, droits nationaux ou internationaux.
Certains articles peuvent être proposés dans une version dite "Internationale". Ils demeurent cependant soumis à la règlementation française, ou à défaut, au droit Européen.

 

Garantie et limites d'usage

Le lecteur reste seul maître de l'usage qu'il peut faire des articles consultés. Les auteurs ne sauraient être tenus responsables d'une intégration sur un site (qu'il soit privé ou commercial) et des conséquences, de quelque nature que ce soit, résultant de cet usage intégral, partiel voire dérivé. Le lecteur ne peut prétendre à aucune garantie et toute tentative en ce sens ne saurait être retenue légalement même au regard d'une autorité judicaire nationale ou internationale.

txp:fr est conçu dans le respect et selon les normes des dernières recommandations de l'industrie du web. Il n'a pas été prévu de compatibilité avec d'anciens navigateurs qui ne supporteraient pas ces technologies. Par conséquent, sa consultation peut être difficile voire impossible. En aucun cas txp:fr ne génère de code malveillant, il est dépourvu de virus ou d'éléments de programmation de nature agressive à l'encontre du visiteur.

Les auteurs de txp:fr ne peuvent garantir la pérénité du site lui-même, voire de certains articles, et pourraient être ammenés à interrompre, sans préavis et sans justification, tout ou partie de son contenu.

txp:fr offre à ses rédacteurs les procédures, conseils et descriptions d'utilisation exhaustifs depuis l'intreface d'administration (back-office) pour permettre la publication dans les meilleures conditions - dans les limites des possibilités du CMS utilisé - sous la forme de notes numériques rédigées.

 

Publicités

Des publicités fournies par des sociétés externes sont présentes sur ce site aux fins de monétisation. txp:fr n'a aucun lien direct avec ces sociétés et n'est sollicité ni sur le content affiché ni sur le choix des annonceurs : cette responsabilité relève des sociétés concernées et plus particulièrement des services de Google Adsense et de Media Clic. Ces publicités servent d'une part, à supporter les frais de fonctionnement engagés et, d'autre part, à récompenser les auteurs du temps qu'ils accordent à l'animation de txp:fr. Ces reversements, qui ne sauraient être assimilables à une rénumération ni même à des droits d'auteurs, sont calculés au prorata du nombre de publications individuelles comparativement au nombre total d'articles publiés. Les montants éventuellement versés repectent les limites et modalités conformément à la règlementation française en vigueur.

 

Hébergement et conception

txp:fr est hébergé sur serveur VPS (IP 91.207.254.7) de la société commerciale PhpNet sise à Grenoble.
Sa conception a été réalisé gracieusement par cara-tm. La société cara-tm renonce à tous ses droits de conceptrice : ces derniers (maquette, codes internes) sont abandonnés pleinement en faveur de l'entité txp:fr sans restriction.

 

Dates de mise en ligne

Première mise en ligne sous le nom de domaine txp-fr.co.cc : le 20 mai 2011.
Date de mise en ligne "officielle" sous le nom de domaine txp-fr.net : le 12 juin 2011.

 

Contact

txp:fr est déclaré auprès de la CNIL sous le numéro 1569141 v 0 pour se conformer à la législation en vigueur. txp:fr ne dispose pas de siège localisable, ni de bureaux. Vous pouvez faire valoir vos droits auprès de txp:fr qui ne peut être contacté que par voie numérique, soit à l'aide du formulaire de contact disponible, soit à l'adresse email suivante : site.txpfr@gmail.com. En raison des activités professionnelles diverses de chaque intervenant, les réponses demeurent dans des délais résonnables.